Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DELPIT Jean François
/
CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN
Monsieur DELPIT Jean François

Numéro de dépôt :
98766558
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN

Déposée le 21 décembre 1998 par monsieur DELPIT Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est monsieur DELPIT Jean François domicilié(e) Le Sac, 33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELPIT Jean François - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN est expirée depuis le 21 décembre 2008.

DELPIT Jean François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU LE SACQUES Appellation Côtes de Castillon Contrôlée


Monsieur DELPIT Jean François - Le Sac, 33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE - France


Monsieur DELPIT Jean François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LA CHAPELLE SAINT JEAN ".